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Activités économiques : un nouveau guide des aides

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AEAG

L’agence de l’eau Adour-Garonne vient de publier un nouveau guide précisant les modalités des aides qu’elle propose sur les activités économiques concurrentielles.

Cette nouvelle parution relève de l’adaptation à mi-parcours du 10ème programme d’interventions de l’Agence, qui court jusqu’en 2018. Le document est plus globalement issu d’un travail inter-agences. Il précise notamment les conditions des aides susceptibles d’être attribuées aux entreprises selon différents cas (notamment en lien avec les normes applicables et à venir de l’Union Européenne), répertoriés dans 4 fiches. Les annexes 3 et 6 sont spécifiquement dédiées à l’agence de l’eau Adour-Garonne :

  • modalités d’aides aux activités économiques pour la lutte contre la pollution
  • aides à la restauration de la continuité écologique sur le bassin

Pour ces deux volets, la typologie des opérations aidées, les bénéficiaires, les conditions/règles d’éligibilité des travaux et les taux maximum d’aides sont détaillés.

http://www.eau-adour-garonne.fr/fr/toute-l-actualite/annee-2016/e-semestre-2016/aides-aux-activites-economiques-concurrentielles-un-nouveau-guide-en-ligne.html